Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site et le service weeev (accessible à l'adresse weeev.app) sont édités par :

• Éditeur : [À COMPLÉTER : nom et prénom de l'entrepreneur individuel, ou raison sociale de la société]
• Forme juridique : [À COMPLÉTER : ex. entreprise individuelle / micro-entreprise / SAS / SASU / SARL]
• Capital social : [À COMPLÉTER si société, sinon supprimer cette ligne]
• Siège / adresse : [À COMPLÉTER : adresse postale de l'entreprise]
• SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER]
• RCS / RM : [À COMPLÉTER : ville d'immatriculation, si applicable]
• N° de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » si franchise en base]
• Contact : contact@weeev.app

2. Directeur de la publication

[À COMPLÉTER : nom du directeur ou de la directrice de la publication, généralement le représentant légal de l'entreprise].

3. Hébergement

L'application est hébergée par :

• Vercel Inc. — 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Site : vercel.com. (Adresse à vérifier à jour.)
• Supabase, Inc. — base de données et authentification. Site : supabase.com. Région d'hébergement de la base : [À CONFIRMER dans votre tableau de bord Supabase].

4. Propriété intellectuelle

La marque « weeev », le logo, la charte graphique, les textes, l'interface et le code du service sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou extraction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite. Les contenus que vous générez à partir du service (plans, kits, analyses) vous appartiennent.

5. Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité. Vous pouvez demander la suppression de vos données via la page Suppression des données.

6. Conditions d'utilisation et de vente

L'usage du service est régi par les Conditions Générales d'Utilisation. Les abonnements payants sont régis par les Conditions Générales de Vente.

7. Médiation de la consommation

Conformément au Code de la consommation, pour tout litige de consommation non résolu, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER : nom et coordonnées du médiateur auquel l'entreprise a adhéré]. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

8. Contact

Pour toute question : contact@weeev.app.